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531	COMMISSION EUROPEENNE [SEUL LE TEXTE PRONONCE FAIT FOI] Michel BARNIER Membre de la Commission européenne, chargé du Marché intérieur et des Services Add to Reading List Source URL: europa.eu Language: French
532	Cabinet de la Ministre de l’Egalité des territoires et du Logement Paris, le 29 juin[removed]Seul le prononcé fait foi Add to Reading List Source URL: www.datar.gouv.fr Language: French - Date: 2012-07-12 09:40:55
533	Cabinet de la Ministre du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralité Paris, le jeudi 9 octobre[removed]Seul le prononcé fait foi Add to Reading List Source URL: www.cget.gouv.fr Language: French - Date: 2015-01-07 03:51:50
534	Cabinet de la Ministre du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralité Paris, le jeudi 9 octobre[removed]Seul le prononcé fait foi Add to Reading List Source URL: www.territoires.gouv.fr Language: French - Date: 2014-10-10 11:18:09
535	POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA DIRECTION GÉNÉRALE 2.0 Énoncé général Le seul lien officiel existant entre le CED et le district scolaire, en ce qui a trait à ses réalisatio Add to Reading List Source URL: web1.nbed.nb.ca - Date: 2013-09-12 08:43:31
536	POLITIQUES DU CONSEIL D‘ÉDUCATION RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA DIRECTION GÉNÉRALE 2.3 Imputabilité de la direction générale La direction générale est le seul lien qui unit le Conseil avec le personnel et la Add to Reading List Source URL: web1.nbed.nb.ca - Date: 2013-09-12 08:46:25
537	MENU MARIAGE 2014 MARRIAGE MENU[removed]services – 5 COURSE Vous devez déterminer un (1) seul choix et nous indiquer la quantité désirée au moment de la coordination, soit au moins un (1) mois avant votre événemen Add to Reading List Source URL: tourismewendake.ca Language: French - Date: 2014-11-14 14:33:16
538	Professeur(e) : Unité : Faculté : Volet pour lequel un financement est demandé (cocher un seul volet) : ☐Volet 1 – Formation – Mobilité professorale ☐Volet 2 – Formation – Projets ponctuels d’i Add to Reading List Source URL: www.international.umontreal.ca Language: French - Date: 2014-09-26 11:24:16
539	Compte-rendu des réalisations Quand le gouvernement canadien a créé la Commission de la santé mentale du Canada en 2007, le pays était le seul membre du G8 à ne disposer d’aucune stratégie en santé mentale. Dep Add to Reading List Source URL: www.mentalhealthcommission.ca Language: French - Date: 2015-01-05 14:43:45
540	POLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR L’utilisation du seul genre masculin dans ce document ne vise qu’à alléger le texte et se fait sans discrimination. 1. Add to Reading List Source URL: www.csjonquiere.qc.ca Language: French - Date: 2014-10-29 13:41:59

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